Aujourd’hui, je vais aborder un sujet qui concerne malheureusement bon nombre d’entre nous, particulièrement ceux qui vivent ou se déplacent régulièrement en zone rurale : les accidents de voiture avec des animaux sauvages, et plus spécifiquement avec des sangliers. Qui n’a jamais eu un ami ou un proche impliqué dans ce genre de mésaventure ? Ou peut-être avez-vous vous-même déjà vécu cette expérience traumatisante… Quoi qu’il en soit, une question revient systématiquement après ce type d’accident : qui est responsable ? Est-ce vous, le conducteur ? Le propriétaire de l’animal s’il en a un ? Votre assurance va-t-elle vous indemniser pour les dommages subis par votre véhicule ? C’est ce que nous allons voir en détails dans cet article. Accrochez vos ceintures, ça va percuter !
Que faire après un accident avec un sanglier ?
Avant tout, si vous avez la malchance de percuter un animal sauvage comme un sanglier avec votre voiture, il y a plusieurs réflexes à avoir tout de suite après le choc :
- Mettez-vous en sécurité : éloignez-vous de la route, allumez vos warnings, mettez votre gilet jaune et installez votre triangle de signalisation.
- Contactez les secours si vous ou vos passagers êtes blessés, en composant le 15 ou le 112.
- Appelez la gendarmerie ou la police pour qu’ils constatent l’accident et établissent un procès-verbal, surtout en cas de dommages corporels.
- Prenez des photos des dégâts sur votre véhicule, du lieu de l’accident, de l’animal s’il est encore là. Récupérez aussi des preuves de la collision comme des poils sur votre pare-chocs par exemple. Pensez à noter les coordonnées d’éventuels témoins.
- Remplissez un constat amiable d’accident, même s’il n’y a pas d’autre véhicule impliqué. Ce document pourra servir pour votre assurance.
- Déclarez l’accident à votre assurance dans les 5 jours ouvrés, en joignant le constat, les photos, le procès-verbal de gendarmerie s’il y en a un, etc.
Que vous soyez assuré au tiers ou tous risques, cette déclaration à votre assureur automobile est obligatoire. Il fera alors réaliser une expertise pour constater que les dommages ont bien été causés par une collision avec un animal sauvage. C’est pour cela qu’il est important de récolter un maximum de preuves sur les lieux de l’accident.
Pour ce qui est de l’animal accidenté, s’il est mort, vous pouvez le garder pour le consommer uniquement s’il s’agit d’un grand gibier (sanglier, cerf, chevreuil…) et avec l’autorisation des forces de l’ordre. Sa revente est par contre interdite. Si vous ne souhaitez pas le garder, ou pour tout autre animal, prévenez la mairie du lieu de l’accident pour qu’ils viennent récupérer la dépouille.
Qui rembourse les dégâts matériels sur mon véhicule ?
C’est là que les choses se compliquent… L’indemnisation des dommages subis par votre voiture ou votre moto va dépendre du type de contrat d’assurance que vous avez souscrit :
- Si vous êtes assuré au tiers (ce qui est le minimum légal), votre assurance ne prendra pas en charge les réparations de votre véhicule. Tous les frais seront à votre charge.
- Si vous avez une assurance tous risques, ou au moins la garantie dommages tous accidents, alors là votre assureur vous indemnisera pour les dommages matériels, après expertise. Cette garantie est donc vraiment utile et je vous la recommande, surtout si vous roulez souvent en zone rurale !
Mais attention, même si votre assureur vous rembourse les réparations, il y aura sûrement une franchise à votre charge. Son montant est indiqué dans votre contrat. De plus, l’indemnisation peut être plafonnée selon la formule que vous avez choisie.
Autre question que vous vous posez sûrement : est-ce que je vais être malussé après un accident avec un sanglier ? Rassurez-vous, si la collision relève d’un cas de force majeure, c’est-à-dire qu’elle était imprévisible et inévitable, il n’y aura pas de malus. C’est généralement le cas quand un animal sauvage surgit devant vous. Par contre, si l’accident a eu lieu dans une zone où la présence d’animaux est signalée, l’assureur pourra considérer qu’il ne s’agit pas d’un cas de force majeure et appliquer un malus…
Est-ce que les dommages corporels sont couverts ?
Si vous avez des passagers dans votre véhicule et qu’ils sont blessés lors de la collision avec l’animal, votre assurance auto les indemnisera au titre de la garantie responsabilité civile. Cette garantie est incluse obligatoirement dans tous les contrats d’assurance automobile. Elle couvre les dommages que vous pouvez causer à autrui avec votre véhicule.
Vos passagers peuvent aussi être couverts par une assurance individuelle accident s’ils en ont souscrit une. Dans ce cas, ils doivent déclarer l’accident à leur propre assureur dans les 5 jours pour bénéficier d’une indemnisation complémentaire.
En ce qui vous concerne en tant que conducteur, c’est un peu plus complexe. Si vous avez souscrit une garantie individuelle du conducteur ou une assurance individuelle accident, vous serez indemnisé pour vos dommages corporels. Mais si vous n’avez pas ces garanties, ou si elles ne suffisent pas à vous indemniser intégralement, vous pouvez vous tourner vers le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires (FGAO). Cet organisme indépendant peut vous indemniser en cas de collision avec un animal sauvage ou un animal dont le propriétaire n’est pas identifié ou pas assuré. Le FGAO intervient en complément de votre assureur.
Pour saisir le FGAO, vous pouvez soit passer par votre assurance qui se chargera de faire la demande d’indemnisation pour vous, soit effectuer vous-même la démarche. Dans tous les cas, votre dossier doit être transmis au FGAO dans les 3 ans qui suivent l’accident.
Attention, le FGAO n’intervient que s’il y a eu une collision réelle avec l’animal. Si vous avez été blessé après avoir percuté un arbre ou fini dans le fossé en voulant éviter le sanglier, le fonds de garantie ne pourra pas vous indemniser. Seule votre garantie individuelle conducteur (si vous en avez une) pourra jouer.
Qui est responsable en cas de collision avec un animal ?
Comme on l’a vu, votre assurance va vous indemniser totalement ou partiellement selon les garanties que vous avez souscrites. Mais au final, qui est considéré comme responsable de l’accident ?
S’il s’agit d’un animal sauvage comme un sanglier, qui n’a donc pas de propriétaire, ce sera le plus souvent le conducteur du véhicule qui sera reconnu responsable. C’est ce qu’on appelle un accident en « circonstances indépendantes de la volonté de l’automobiliste ».
Toutefois, si l’animal était poursuivi par des chasseurs au moment de la collision, leur responsabilité pourra être engagée s’il est prouvé qu’ils ont commis une négligence, par exemple en organisant une battue près d’une route passante. Dans ce cas, c’est l’assurance responsabilité civile des chasseurs qui devra vous indemniser.
De même, si l’accident a eu lieu sur une route mal entretenue, avec une signalisation défaillante ou absente concernant le passage d’animaux, il sera possible d’engager la responsabilité du gestionnaire de la voirie (État, département, commune…) ou de la société d’autoroute concernée.
La situation est différente s’il s’agit d’un animal domestique (chien, cheval…) qui a échappé à la surveillance de son propriétaire. Selon l’article 1243 du Code Civil, c’est alors le propriétaire de l’animal qui sera tenu pour responsable des dommages causés, que l’animal soit sous sa garde directe ou qu’il se soit échappé. Son assurance responsabilité civile devra vous indemniser pour les dégâts matériels et corporels.
Par contre, si vous percutez un animal domestique qui était tenu en laisse ou sous le contrôle direct de son maître, c’est vous qui serez considéré responsable en tant que conducteur. Votre assurance auto devra alors prendre en charge les dommages causés à l’animal (soins vétérinaires par exemple).
Quelques conseils pour éviter les accidents avec des animaux
Maintenant qu’on a fait le tour des questions d’assurance et de responsabilité en cas de collision avec un animal, voici quelques conseils simples à appliquer pour limiter les risques :
- Soyez très vigilant si vous roulez dans une zone où la présence d’animaux est signalée, surtout la nuit ou au lever/coucher du soleil. Ralentissez !
- Si vous apercevez un animal au bord de la route, ralentissez en mettant vos warnings pour prévenir les autres usagers, et braquez légèrement pour vous écarter de lui. Klaxonner peut le faire fuir.
- Si un choc est inévitable, freinez au maximum mais ne donnez pas de coup de volant pour éviter l’animal, vous risqueriez de perdre le contrôle du véhicule ou de percuter un autre usager.
- Renforcez la protection à l’avant de votre véhicule (pare-buffle, barre de protection…).
- Vérifiez régulièrement l’état de vos pneus et de vos freins.
- N’hésitez pas à souscrire une assurance tous risques ou au moins la garantie dommages tous accidents, ainsi qu’une garantie individuelle du conducteur.
Voilà, j’espère que ce tour d’horizon sur les accidents de la route impliquant des animaux vous aura été utile ! N’hésitez pas à partager cet article à vos proches. Et surtout, restez vigilants au volant pour éviter ces situations délicates !
