Aujourd’hui, je vais vous parler d’un sujet qui concerne tous les professionnels du bâtiment et les maîtres d’ouvrage : l’assurance tous risques chantier, aussi appelée assurance TRC. En tant que blogueur spécialisé dans le domaine de la construction, j’ai eu l’occasion de me pencher sur cette couverture spécifique qui soulève de nombreuses questions. Qu’est-ce que l’assurance tous risques chantier exactement ? À qui s’adresse-t-elle ? Quels sont les risques couverts ? Est-elle obligatoire ? Quel est son prix ? Autant de points que nous allons aborder ensemble dans cet article. Alors, prêts à devenir incollables sur l’assurance TRC ? C’est parti !
Définition de l’assurance tous risques chantier
Commençons par une définition simple. L’assurance tous risques chantier est un contrat qui couvre les dommages matériels pouvant survenir pendant la durée d’un chantier, que ce soit sur l’ouvrage en construction lui-même ou sur les installations provisoires. Concrètement, cela signifie que si un sinistre se produit (un incendie, un vol, un dégât des eaux, etc.), l’assureur indemnisera le maître d’ouvrage pour les dégâts subis, sans qu’il soit nécessaire de rechercher un responsable.
L’objectif de l’assurance TRC est donc de sécuriser le chantier et d’éviter au maître d’ouvrage d’avoir à supporter seul les conséquences financières d’un sinistre. En effet, sans cette couverture, en cas de dommages importants, le chantier pourrait prendre du retard voire même être interrompu si les réparations ne peuvent pas être prises en charge rapidement. Un scénario catastrophe pour le maître d’ouvrage !
Les bénéficiaires de l’assurance tous risques chantier
L’assurance TRC s’adresse en premier lieu aux maîtres d’ouvrage, qu’ils soient professionnels (promoteurs, constructeurs…) ou particuliers. Ce sont eux qui souscrivent le contrat pour leur chantier. Ainsi couverts, ils pourront faire face sereinement aux éventuels incidents pendant les travaux.
Mais l’assurance tous risques chantier ne profite pas qu’au maître d’ouvrage. En réalité, toutes les entreprises intervenant sur le chantier en bénéficient également. En effet, le contrat TRC souscrit par le maître d’ouvrage s’applique généralement à l’ensemble des intervenants : entreprises du BTP, sous-traitants, architectes, bureaux d’étude, etc. Ils sont ainsi couverts en cas de sinistre touchant le chantier, même s’ils n’ont pas souscrit d’assurance spécifique.
Cela ne dispense pas pour autant les entreprises de souscrire leurs propres contrats comme l’assurance décennale ou l’assurance responsabilité civile professionnelle. Mais l’assurance TRC apporte une sécurité supplémentaire non négligeable.
Les garanties proposées par l’assurance TRC
Vous l’aurez compris, l’assurance tous risques chantier a pour vocation de couvrir un maximum de dommages matériels pouvant survenir pendant les travaux. Mais quels sont exactement les risques pris en charge ? Cela dépend des contrats, mais on retrouve généralement les garanties suivantes :
- L’effondrement total ou partiel de l’ouvrage en cours de construction
- Les dommages causés par un incendie, une explosion ou la foudre
- Les dégâts des eaux
- Les dommages liés aux événements naturels : tempête, grêle, neige, gel…
- Les dommages dus à des actes de vandalisme, malveillance, émeutes ou mouvements populaires
- Le vol des matériaux et matériels sur le chantier
- Les dommages aux installations et équipements de chantier : échafaudages, engins, baraques…
- Les dommages aux ouvrages et bâtiments préexistants si l’option est souscrite
Le principe de base est simple : l’assurance TRC couvre tous les dommages matériels sauf ceux figurant dans les exclusions de garantie. C’est pourquoi il est essentiel de bien lire son contrat et notamment la liste des sinistres non pris en charge (dommages immatériels, usure, défaut d’entretien…).
Les autres spécificités de l’assurance tous risques chantier
Au-delà des garanties, l’assurance TRC présente d’autres particularités qu’il est important de connaître :
- C’est une assurance facultative. Contrairement à l’assurance décennale ou dommages-ouvrage, la souscription d’une TRC n’est pas obligatoire. C’est un choix du maître d’ouvrage.
- La durée de l’assurance est calée sur celle du chantier. Les garanties prennent effet à la date d’ouverture du chantier et cessent à la réception des travaux.
- C’est un contrat “au premier risque”. Cela signifie qu’en cas de sinistre, l’assureur indemnisera le maître d’ouvrage sans lui opposer la règle proportionnelle de capitaux.
- L’assurance TRC ne couvre que les dommages matériels. Les pertes financières (pertes d’exploitation, pénalités de retard…) ne sont pas prises en charge, sauf extension de garantie.
Précisons également que les garanties de l’assurance tous risques chantier diffèrent de celles de l’assurance dommages-ouvrage. Cette dernière ne prend effet qu’après la réception des travaux et couvre essentiellement les désordres de nature décennale. Les deux assurances sont donc complémentaires.
Pourquoi souscrire une assurance tous risques chantier ?
Au vu des éléments présentés jusqu’ici, vous avez sûrement saisi l’intérêt de souscrire une assurance TRC quand on est maître d’ouvrage. C’est la meilleure façon de se prémunir contre les aléas pouvant affecter un chantier. Imaginez les dégâts et le préjudice financier causés par un incendie ou un vol de matériel par exemple !
Certes, il est toujours possible de se retourner contre les entreprises en cherchant à établir leur responsabilité. Mais les procédures sont longues et l’issue incertaine. Avec l’assurance TRC, le maître d’ouvrage a la garantie d’être indemnisé rapidement et sans discussion, conformément au contrat. De quoi voir venir plus sereinement !
Autre avantage non négligeable : l’assurance tous risques chantier facilite les relations entre le maître d’ouvrage et les entreprises. En cas de sinistre, les constructeurs sont assurés que le chantier ne sera pas arrêté et qu’ils seront payés. Le maître d’ouvrage garde leur confiance et le projet peut continuer dans de bonnes conditions.
Quel est le prix d’une assurance TRC ?
Le montant des cotisations d’assurance TRC dépend de plusieurs facteurs :
- La nature des travaux (neuf ou rénovation, maison individuelle, immeuble collectif…)
- Le coût total du chantier
- La durée prévisionnelle du chantier
- Les garanties et options souscrites
- Les antécédents du maître d’ouvrage en termes de sinistralité
Difficile donc de donner un prix standard. D’après ce que j’ai pu constater, il faut en général compter entre 0,2% et 0,6% du coût total des travaux pour une assurance de base. Pour un chantier de 200 000 €, cela représente entre 400 € et 1200 € de cotisations. À cela peuvent s’ajouter des frais de dossier (autour de 200 €).
Des tarifs qui peuvent sembler élevés, mais qui sont finalement peu de choses par rapport au coût d’un sinistre. Et puis, comme toute assurance, c’est quand on en a besoin qu’on est content de l’avoir souscrite ! Mieux vaut donc ne pas lésiner sur le budget et opter pour un contrat complet.
Comment choisir son assurance tous risques chantier ?
Vous êtes convaincu de l’utilité de l’assurance TRC mais vous ne savez pas trop comment choisir parmi les offres du marché ? Voici quelques conseils :
- Établissez vos besoins en fonction de votre projet : type de travaux, montant, durée, options souhaitées…
- Comparez les offres de plusieurs assureurs en étudiant attentivement les garanties proposées, les exclusions, les franchises…
- Vérifiez la solidité financière de l’assureur et sa réputation en termes de gestion des sinistres
- Faites jouer la concurrence pour obtenir le meilleur rapport garanties/prix
- Négociez les tarifs et les modalités du contrat dans la mesure du possible
- Lisez bien toutes les clauses avant de signer
Surtout, n’hésitez pas à vous faire aider par un professionnel (agent, courtier) qui saura vous guider vers le contrat le plus adapté. L’assurance tous risques chantier est un investissement sur le long terme, alors autant faire le bon choix dès le départ !
Les pièges à éviter
Justement, pour être certain de faire le bon choix, il faut se méfier de certains pièges assez courants :
- Sous-estimer le montant des travaux pour payer une cotisation moins chère. En cas de sinistre, vous risquez d’être indemnisé sur une base minorée.
- Opter pour des garanties low-cost. Les contrats premiers prix sont rarement les plus protecteurs. Méfiez-vous des listes d’exclusions à rallonge !
- Attendre le dernier moment pour souscrire. Mieux vaut s’y prendre à l’avance pour avoir le temps de comparer. L’idéal est de faire la démarche dans les 60 jours suivant l’ouverture du chantier.
- Cacher des informations sur les antécédents. Soyez transparent avec votre assureur, sans quoi il pourrait invoquer une fausse déclaration pour refuser de vous indemniser.
- Négliger les mesures de prévention. Même bien assuré, les réflexes de sécurité et de protection restent indispensables. C’est aussi dans votre intérêt !
Bref, la souscription d’une assurance TRC ne s’improvise pas. Il faut se poser les bonnes questions, décrypter les contrats et se projeter dans la durée. Sans céder à la facilité de la première offre venue !
Le rôle de l’assurance TRC en cas de sinistre
Admettons, vous avez fait le nécessaire et vous êtes désormais détenteur d’une assurance tous risques chantier. Malheureusement, un sinistre survient en cours de travaux. Pas de panique, c’est là que votre assureur entre en scène :
- Vous déclarez le sinistre à votre assureur dans les délais impartis (généralement 5 jours ouvrés)
- Un expert mandaté par l’assureur vient constater les dommages et évaluer leur coût
- Après examen du dossier, l’assureur confirme la prise en charge du sinistre et vous indemnise selon le contrat
- Avec cette avance de fonds, vous pouvez lancer les réparations sans tarder pour que le chantier reprenne au plus vite
- Si besoin, l’assureur se retourne contre le responsable du sinistre pour recouvrer les sommes versées (recours subrogatoire)
Vous l’aurez noté, l’assurance TRC permet une gestion simplifiée et accélérée des sinistres. Plus besoin d’avancer l’argent des travaux ni d’attendre un hypothétique recours. En sécurisant le financement des réparations, l’assurance tous risques chantier facilite la poursuite du projet. Et ça, c’est essentiel pour tenir les délais !
