En tant qu’automobiliste, je suis confronté à une multitude de coûts liés à la possession et à l’utilisation d’un véhicule. Parmi ces dépenses, l’assurance automobile occupe une place prépondérante. Cependant, peu de gens comprennent réellement le fonctionnement du système de bonus-malus, qui peut avoir un impact considérable sur le montant de leur prime d’assurance. Dans cet article détaillé, je vais vous guider à travers les méandres du calcul du bonus-malus, en explorant les tenants et les aboutissants de ce système complexe mais essentiel.
Qu’est-ce que le bonus-malus en assurance auto ?
Avant d’entrer dans les détails techniques, il est crucial de comprendre la raison d’être du bonus-malus. Ce système a été mis en place par les assureurs pour récompenser les conducteurs prudents et responsables, tout en pénalisant ceux qui ont un comportement jugé risqué sur la route. En d’autres termes, le bonus-malus est un mécanisme de modulation des primes d’assurance automobile en fonction du comportement du conducteur.
Le principe est simple : plus vous avez d’accidents responsables, plus votre prime augmentera (c’est le “malus”). À l’inverse, si vous conduisez de manière exemplaire sans provoquer d’accidents, vous bénéficierez d’une réduction sur votre prime (c’est le “bonus”). Cette approche incitative vise à encourager la prudence et la sécurité routière, tout en permettant aux assureurs de mieux gérer les risques et les coûts liés aux sinistres.
Le coefficient de réduction-majoration (CRM)
Au cœur du système du bonus-malus se trouve le coefficient de réduction-majoration (CRM), également connu sous le nom de coefficient bonus-malus. Ce coefficient, exprimé sous la forme d’un nombre décimal, est calculé chaque année par votre assureur et reflète votre historique de sinistres au cours des 12 derniers mois, décalés de deux mois par rapport à la date d’échéance de votre contrat d’assurance.
Par exemple, si votre contrat d’assurance est renouvelé le 31 décembre, le calcul du CRM prendra en compte les sinistres survenus entre le 1er novembre de l’année précédente et le 31 octobre de l’année en cours.
Le CRM est un élément crucial dans la détermination du montant de votre prime d’assurance annuelle. Plus votre CRM est élevé, plus votre prime sera élevée, et vice versa. Il est important de noter que le CRM n’est pas le seul facteur pris en compte dans le calcul de votre prime, mais il en constitue une partie significative.
Comment se calcule le bonus-malus ?
Le calcul du bonus-malus est régi par des règles strictes définies par le Code des assurances. Voici les principes fondamentaux à connaître :
Le point de départ
Lors de la souscription initiale d’un contrat d’assurance automobile, votre CRM est fixé à 1. Ce coefficient neutre signifie que vous ne bénéficiez ni d’un bonus ni d’un malus lors de votre première année d’assurance.
Le calcul du bonus
Chaque année sans accident responsable, votre CRM diminue de 5%. Ainsi, si votre CRM était de 1 l’année précédente et que vous n’avez pas eu d’accident, votre nouveau CRM sera calculé comme suit :
Nouveau CRM = CRM de l’année précédente x 0,95
Par exemple, si votre CRM était de 1 l’année dernière, votre nouveau CRM sera de 1 x 0,95 = 0,95.
Cette diminution de 5% se poursuit chaque année sans incident, jusqu’à ce que vous atteigniez le bonus maximal autorisé par la loi, qui est de 0,50. Cela signifie que votre prime d’assurance sera réduite de moitié par rapport à la prime de référence.
Voici un tableau illustrant l’évolution du CRM en cas d’absence de sinistre responsable :
| Année | Coefficient de Réduction-Majoration (CRM) | Prime d’assurance (si prime de référence = 1000€) |
|---|---|---|
| 1 | 1,00 | 1000€ |
| 2 | 0,95 | 950€ |
| 3 | 0,90 | 900€ |
| 4 | 0,86 | 860€ |
| 5 | 0,81 | 810€ |
| … | … | … |
| 13 | 0,50 | 500€ |
Le calcul du malus
En cas d’accident responsable, votre CRM subira une majoration de 25%. Autrement dit, si votre CRM était de 0,80 avant l’accident, il sera calculé comme suit après l’accident :
Nouveau CRM = CRM avant l’accident x 1,25
Donc, dans notre exemple, le nouveau CRM serait de 0,80 x 1,25 = 1,00.
Si vous êtes partiellement responsable de l’accident, une majoration de 12,5% sera appliquée à votre CRM.
Il est important de noter que le CRM maximal autorisé par la loi est de 3,50. Cela signifie que votre prime d’assurance ne peut pas dépasser 3,5 fois la prime de référence, quels que soient les sinistres survenus.
Voici un tableau illustrant l’évolution du CRM en cas de sinistres responsables :
| Nombre d’accidents responsables | Coefficient de Réduction-Majoration (CRM) | Prime d’assurance (si prime de référence = 1000€) |
|---|---|---|
| 0 | 1,00 | 1000€ |
| 1 | 1,25 | 1250€ |
| 2 | 1,56 | 1560€ |
| 3 | 1,95 | 1950€ |
| 4 | 2,44 | 2440€ |
| 5 | 3,05 | 3050€ |
| 6 | 3,50 | 3500€ |
La règle de “descente rapide”
Heureusement, le système du bonus-malus n’est pas une condamnation à vie. Même si vous avez accumulé des malus, vous pouvez retrouver un CRM avantageux grâce à la règle de “descente rapide”.
Cette règle stipule que si vous restez deux années consécutives sans accident responsable, votre CRM reviendra automatiquement à 1, peu importe son niveau précédent. Cela vous offre une seconde chance pour reconstruire votre bonus et profiter de primes d’assurance plus abordables.
Le cas particulier des jeunes conducteurs
Les jeunes conducteurs font souvent face à des primes d’assurance plus élevées en raison de leur manque d’expérience sur la route. Cependant, le calcul du bonus-malus suit les mêmes règles que pour les conducteurs plus âgés.
Un jeune conducteur commence avec un CRM de 1 lors de sa première souscription à un contrat d’assurance automobile. Son CRM évoluera ensuite en fonction de son comportement au volant, exactement comme pour les autres conducteurs.
Cependant, il est important de noter que les jeunes conducteurs peuvent bénéficier de réductions supplémentaires, telles que des remises pour conduite accompagnée ou pour la réussite à un stage de conduite. Ces réductions s’ajoutent au calcul du bonus-malus et peuvent contribuer à rendre les primes d’assurance plus abordables pour les jeunes conducteurs prudents.
Comment connaître son bonus-malus actuel ?
Vous vous demandez probablement comment connaître votre CRM actuel. Heureusement, les assureurs sont tenus de vous fournir cette information de manière transparente.
Chaque année, avant la date d’échéance de votre contrat d’assurance, votre assureur doit vous envoyer un relevé d’informations. Ce document contient votre CRM en vigueur, ainsi que la liste des sinistres responsables survenus au cours des cinq dernières années.
Si vous souhaitez obtenir votre relevé d’informations en dehors de cette période annuelle, vous pouvez en faire la demande auprès de votre assureur. Celui-ci est tenu de vous le fournir dans un délai de 15 jours suivant votre demande.
De plus, de nombreux assureurs proposent désormais des espaces clients en ligne, où vous pouvez consulter facilement votre CRM et votre historique de sinistres à tout moment.
Changement d’assureur ou de véhicule : comment transférer son bonus-malus ?
Vous envisagez de changer d’assureur ou d’acquérir un nouveau véhicule ? Pas de panique, votre bonus-malus vous suivra dans cette nouvelle aventure.
Le Code des assurances garantit la transférabilité du CRM lors d’un changement d’assureur ou de véhicule. Cela signifie que votre nouvel assureur prendra en compte votre historique de sinistres et appliquera le même CRM que celui calculé par votre ancien assureur.
Pour faciliter ce transfert, vous devrez fournir à votre nouvel assureur le relevé d’informations émis par votre ancien assureur. Ce document contient toutes les données nécessaires pour calculer votre CRM de manière précise.
Il est essentiel de ne pas dissimuler d’informations à votre nouvel assureur, car cela pourrait être considéré comme une fausse déclaration et entraîner des sanctions, allant de la majoration de votre prime à la résiliation pure et simple de votre contrat.
Bonus-malus et assurance temporaire
Vous avez peut-être entendu parler des assurances temporaires, qui permettent de couvrir un véhicule pour une durée limitée, généralement quelques jours ou semaines. Mais comment fonctionne le bonus-malus dans ce contexte ?
La bonne nouvelle est que votre CRM est également pris en compte dans le calcul de ces assurances temporaires. Cela signifie que vous pouvez bénéficier de votre bonus accumulé au fil des années, même pour une couverture de courte durée.
Cependant, il convient de noter que certains assureurs peuvent appliquer des règles spécifiques pour les assurances temporaires, notamment en ce qui concerne les limites de bonus et de malus applicables. Il est donc préférable de vous renseigner auprès de votre assureur avant de souscrire une telle couverture.
Le bonus-malus à vie : une récompense ultime pour les conducteurs exemplaires
Certains assureurs proposent une offre alléchante pour les conducteurs les plus prudents : le bonus-malus à vie. Comme son nom l’indique, ce concept permet de conserver indéfiniment le bonus maximal de 0,50, même en cas d’accident responsable.
Pour bénéficier de cette avantage, vous devez généralement remplir deux conditions :
- Avoir atteint et conservé le bonus maximal de 0,50 pendant un certain nombre d’années (typiquement 3 à 5 ans).
- N’avoir eu aucun accident responsable pendant une période prolongée (généralement entre 10 et 15 ans).
Une fois ces critères remplis, votre assureur vous octroie le bonus-malus à vie. Cela signifie que même si vous avez un accident responsable par la suite, votre prime d’assurance ne sera pas majorée. Votre CRM restera bloqué à 0,50, vous assurant ainsi des primes les plus avantageuses possible.
Cependant, il est important de noter que ce privilège n’est pas acquis à vie de manière inconditionnelle. Si vous accumulez trop d’accidents responsables sur une courte période, votre assureur se réserve le droit de résilier votre contrat et de supprimer votre bonus-malus à vie.
De plus, si vous décidez de changer d’assureur, vous perdrez généralement ce bonus-malus à vie. Votre nouveau CRM sera alors calculé en fonction de votre historique de sinistres, comme pour n’importe quel autre conducteur.
