Vous souhaitez vous mettre au vélo électrique mais le coût d’acquisition vous freine ? Bonne nouvelle, il existe des aides financières pour vous aider à sauter le pas ! Entre le bonus écologique national et les subventions des collectivités locales, vous pouvez bénéficier d’un véritable coup de pouce pour acheter votre vélo à assistance électrique (VAE). Découvrez dans cet article toutes les informations sur les différentes aides disponibles, les conditions pour en bénéficier et les démarches à suivre.
Le bonus écologique national pour l’achat d’un vélo électrique
Depuis 2017, l’État propose une aide financière pour l’acquisition d’un vélo à assistance électrique neuf : le bonus écologique. D’abord sous conditions de ressources, il a été étendu à tous les Français en 2022 avant de redevenir conditionné aux revenus en 2023. Le bonus écologique a toutefois été prolongé jusqu’en 2027, une excellente nouvelle pour tous ceux qui souhaitent se mettre au vélo électrique !
Conditions d’attribution et montants
Pour bénéficier du bonus écologique pour l’achat d’un VAE, vous devez respecter certaines conditions :
- Être majeur et domicilié en France
- Avoir un revenu fiscal de référence par part inférieur ou égal à 15 400 €
- Acheter un VAE neuf (ou d’occasion à partir de 2024) qui respecte les caractéristiques techniques suivantes :
- Puissance nominale du moteur limitée à 250W
- Assistance déclenchée uniquement par le pédalage et interrompue dès 25 km/h
- Pas de batterie au plomb
Les montants de l’aide varient en fonction de vos revenus :
- Jusqu’à 400 € (plafonné à 40% du prix d’achat) si votre revenu fiscal par part est inférieur à 7 100 €
- Jusqu’à 300 € (plafonné à 40% du prix d’achat) si votre revenu fiscal par part est compris entre 7 100 € et 15 400 €
À noter que pour les personnes en situation de handicap, le bonus est accordé sans conditions de ressources, pour un montant maximum de 400 €. Le bonus est valable pour un seul vélo par personne.
Démarches pour obtenir le bonus écologique vélo
La demande de bonus écologique doit se faire en ligne, sur le site primealaconversion.gouv.fr, dans les 6 mois suivant la date de facturation du vélo.
Pour constituer votre dossier, vous aurez besoin des pièces justificatives suivantes :
- Votre pièce d’identité (carte d’identité, passeport, titre de séjour)
- Un justificatif de domicile de moins de 6 mois
- Votre avis d’imposition de l’année précédente
- La facture d’achat de votre vélo électrique
- Votre RIB
- Le certificat d’homologation de votre vélo électrique
Une fois votre demande validée, vous recevrez le versement de l’aide par virement bancaire.
Les subventions des collectivités locales pour l’achat d’un VAE
En complément du bonus écologique national, de nombreuses collectivités locales (régions, départements, communes) proposent des aides financières pour l’acquisition d’un vélo électrique. Les conditions d’attribution et les montants varient selon les territoires, mais peuvent représenter un coup de pouce non négligeable !
Panorama des aides locales pour le vélo électrique
Difficile de lister de manière exhaustive les aides locales, tant elles sont nombreuses et diverses. Voici quelques exemples pour vous donner un aperçu des dispositifs existants :
- En Île-de-France : l’aide « Ile-de-France Mobilités » offre jusqu’à 500 € d’aide pour l’achat d’un VAE neuf, sans condition de ressources. Les habitants de Paris intramuros peuvent cumuler cette aide avec celle de la Ville de Paris, qui offre 400 € supplémentaires sous conditions de ressources.
- À Lyon : la Métropole de Lyon accorde une subvention pour l’achat d’un VAE neuf ou d’occasion acheté dans l’une des 59 communes du territoire. Le montant de l’aide varie de 100 à 500 € selon les revenus.
- À Nice : jusqu’en juin 2023, la Métropole Nice Côte d’Azur proposait une subvention de 100 à 200 € pour l’achat d’un VAE, d’une trottinette ou d’un gyropode électrique, sans condition de ressources.
- En Corse : la Collectivité de Corse offre 30% du prix d’achat d’un VAE neuf, dans la limite de 500 €, à tous les résidents.
Pour connaître les aides disponibles près de chez vous, renseignez-vous auprès de votre mairie, département ou région. Vous pouvez aussi utiliser un simulateur en ligne comme mesaidesvelo.fr pour estimer les subventions auxquelles vous pouvez prétendre.
Faire une demande d’aide locale pour son vélo électrique
Les démarches pour bénéficier des aides locales varient d’une collectivité à l’autre. En règle générale, vous devrez constituer un dossier avec des pièces justificatives similaires à celles demandées pour le bonus écologique national (pièce d’identité, justificatif de domicile, avis d’imposition, facture d’achat, RIB…).
Certaines collectivités proposent de faire la demande en ligne, sur leur site internet, tandis que d’autres demandent l’envoi d’un dossier papier. Avant d’acheter votre vélo électrique, assurez-vous de bien connaître les modalités à suivre pour bénéficier de l’aide (délai pour déposer le dossier, type de vélo et de vendeur agréés…).
À noter que les aides locales pour le vélo électrique sont cumulables entre elles et avec le bonus écologique national. Une aubaine pour réduire significativement le coût d’acquisition de votre VAE !
La prime à la conversion pour acquérir un vélo en se séparant d’un véhicule polluant
Vous possédez un vieux véhicule diesel ou essence et souhaitez le remplacer par un vélo électrique ? Bonne nouvelle, en mettant votre véhicule à la casse, vous pouvez bénéficier de la prime à la conversion pour acheter un VAE ou un vélo classique ! Une belle opportunité pour se débarrasser d’un véhicule polluant tout en faisant des économies.
Conditions et montants de la prime à la conversion
Pour bénéficier de la prime à la conversion vélo, vous devez respecter les conditions suivantes :
- Mettre à la casse un véhicule essence immatriculé pour la première fois avant 2006 ou diesel d’avant 2011
- Appartenir à un ménage dont le revenu fiscal de référence par part est inférieur ou égal à 22 983 €
- Acquérir un cycle neuf (classique, électrique, cargo, pliant…)
Les montants de la prime varient en fonction de vos revenus et du type de vélo acheté :
- Pour un vélo à assistance électrique :
- 40% du coût d’acquisition TTC, dans la limite de 1500 €, si votre revenu fiscal par part est inférieur à 22 983 €
- 40% du coût d’acquisition TTC, dans la limite de 3000 €, si votre revenu fiscal par part est inférieur à 7 100 €, ou si vous êtes une personne en situation de handicap
- Pour un vélo classique, électrique cargo, pliant, allongé, adapté…
- 40% du coût d’acquisition TTC, dans la limite de 1000 €, si votre revenu fiscal par part est inférieur à 22 983 €
- 40% du coût d’acquisition TTC, dans la limite de 2000 €, si votre revenu fiscal par part est inférieur à 7 100 €, ou si vous êtes une personne en situation de handicap
Si vous habitez ou travaillez dans une zone à faibles émissions (ZFE), vous pouvez bénéficier d’une surprime de 1000 €, cumulable avec les aides locales, dans la limite de 3000 €.
À noter que la prime à la conversion est attribuée pour chaque vélo acheté, dans la limite d’un vélo par personne. Ainsi, si deux membres d’un même foyer mettent leur véhicule à la casse, ils peuvent chacun bénéficier de la prime pour acheter un vélo.
Comment demander la prime à la conversion pour son vélo ?
La prime à la conversion se demande en ligne sur le site de l’Agence de services et de paiement, primealaconversion.gouv.fr, rubrique « vélo ».
Comme pour le bonus écologique, vous aurez besoin de fournir plusieurs justificatifs :
- Certificat de cession pour destruction du véhicule mis à la casse
- Facture d’achat du cycle, datant de moins de 6 mois
- Pièce d’identité
- Justificatif de domicile de moins de 6 mois
- Avis d’imposition
- RIB
Une fois votre dossier validé, vous recevrez le versement de la prime par virement bancaire.
L’indemnité kilométrique vélo pour vos trajets domicile-travail
Vous utilisez votre vélo électrique pour vous rendre au travail ? Votre employeur peut vous verser une indemnité kilométrique vélo (IKV) pour vous encourager dans cette démarche. Une solution gagnant-gagnant qui profite à votre pouvoir d’achat et à l’environnement !
Qu’est-ce que l’indemnité kilométrique vélo ?
L’indemnité kilométrique vélo (IKV), aussi appelée « forfait mobilités durables », est une aide que les employeurs peuvent verser à leurs salariés qui se rendent au travail à vélo ou en covoiturage. Exonérée d’impôts et de cotisations sociales, elle vise à encourager les trajets domicile-travail à vélo en compensant les frais d’utilisation.
Facultative, l’IKV peut être mise en place par un accord d’entreprise ou par simple décision de l’employeur. Son montant, plafonné à 800 € par an, est fixé librement par l’employeur. À titre indicatif, le barème fiscal propose une indemnité de 0,25 €/km.
Comment en bénéficier ?
Pour profiter de l’IKV, vous devez utiliser votre vélo personnel pour vos trajets domicile-travail. Le vélo peut être classique ou à assistance électrique, il n’y a pas de distinction. Si votre entreprise a mis en place le dispositif, vous devez déclarer le nombre de kilomètres parcourus à vélo pour venir travailler. C’est sur cette base que sera calculé le montant de votre indemnité.
L’employeur peut vous demander des justificatifs de vos trajets à vélo, comme une attestation sur l’honneur. Il pourra vous indemniser mensuellement, trimestriellement ou annuellement.
Conclusion : cumuler les aides pour réduire le coût d’achat de son vélo électrique
Vous l’aurez compris, les aides financières ne manquent pas pour vous aider à passer au vélo électrique ! Entre le bonus écologique national, les subventions des collectivités locales et la prime à la conversion, vous pouvez significativement réduire le coût d’acquisition de votre VAE. Sans oublier l’indemnité kilométrique vélo qui vous permet d’être indemnisé pour vos trajets à vélo une fois en selle.
Alors n’attendez plus pour sauter le pas et vous mettre au vélo électrique ! Faites le point sur les aides dont vous pouvez bénéficier et constituez vos dossiers de demande. Avec un VAE à prix réduit, vous pourrez profiter des nombreux avantages du vélo électrique au quotidien : des déplacements facilités, une activité physique douce, un impact positif sur l’environnement et des économies à la clé !